Quelles sont les conditions d'entrée et de circulation des étrangers non-européens dans l'espace Schengen ?

L'étranger, qui souhaite entrer et circuler dans les pays Schengen, doit remplir certaines conditions.

Les règles sont différentes, selon qu'il possède ou pas un titre de séjour ou un visa de long séjour.

Le citoyen de l'Espace économique européen (EEE) ou suisse circule librement dans les pays Schengen, muni d'une pièce d'identité.

Étrangers non titulaires d'un titre de séjour ou visa de long séjour

L'étranger, non titulaire d'un titre de séjour ou visa de long séjour délivré par un pays Schengen, qui souhaite effectuer un court séjour (3 mois au maximum, hors transit) sur le territoire Schengen, doit remplir l'ensemble des conditions ci-dessous :

• posséder un passeport (ou autre document de voyage) valide,

• détenir, s'il est d'une nationalité soumise à visa, un visa valide délivré par un pays Schengen, valable pour un court séjour dans l'ensemble de la zone ("visa Schengen"),

• justifier l'objet et les conditions de son séjour (voyage privé ou d'affaires...),

• disposer de moyens de subsistance suffisants (cartes de crédit...) ou pouvoir les acquérir légalement (activité professionnelle...),

• ne pas être signalé aux fins de non-admission dans le système d'information Schengen (SIS),

• ne pas représenter une menace pour l'ordre public, la sécurité intérieure, la santé publique ou les relations internationales d'un des pays Schengen.

Le visa "Schengen" est valable pour une ou plusieurs entrées, sans que la durée du séjour ou des séjours successifs dépassent 3 mois par semestre. 

Durant la validité du visa, son titulaire peut circuler librement dans l'espace Schengen. 

Les nationalités non soumises à visa sont annexées dans un règlement européen du 15 mars 2001. Ces nationalités peuvent circuler sur le territoire Schengen pendant également 3 mois maximum au cours d'un semestre (séjours continu ou successifs), à compter de la date de 1ère entrée.

Elles doivent remplir les autres conditions exigées des nationalités soumises à visa (ressources, non-signalement...). 

Étrangers titulaires d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour

Après un voyage hors Espace Schengen, l'étranger qui revient sur le territoire Schengen, est dispensé de visa de court séjour, quelle que soit sa nationalité, s'il est titulaire :

• d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour délivré par un pays Schengen, 

• et d'un passeport.

Ces documents doivent être valides.

L'étranger peut également circuler avec son titre de séjour ou visa de long séjour, pendant 3 mois au maximum au cours d'un semestre dans un ou plusieurs autres pays Schengen, que celui qui lui a délivré son titre ou visa long séjour.

Ainsi, l'étranger titulaire d'une carte de séjour, ou d'un visa de long séjour valant titre de séjour, en France peut séjourner jusqu'à 3 mois dans un ou plusieurs autres pays Schengen, sur une période de 6 mois. A l'issue de cette période, il ne pourra voyager à nouveau dans ce ou ces pays, qu'à condition de revenir en France.