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Vous voyagez hors de France

Vous voyagez dans un pays de l'Union européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande,...

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Conseils aux femmes

En raison de leur sexe et de leur morphologie, les femmes sont parfois les victimes d'infractions particulières.

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Les personnes dont le comportement nécessite un traitement particulier

Des personnes de votre entourage peuvent avoir un comportement nécessitant un traitement particulier. Ce comportement peut résulter d'une intoxication à l'alcool ou aux stupéfiants ou d'une déficience mentale liée à une maladie ou à l'âge.

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Armes

Cerfa 14250*02Demande d'enregistrement d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme ou d'un élément d'arme de 5e...

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Carte professionnelle

Formulaire de demande d'autorisation préalable ou d'autorisation provisoire afin d'accéder à une formation délivrant l'aptitude...

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Chiens dangereux

Cerfa 13996*01Dossier de demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé : propriétaires ou détenteurs...

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Débit de boissons

Cerfa 11542*03Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boisson à consommer sur place, d'un restaurant ou...

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Etrangers

Cerfa 10798*03Demande d'attestation d'accueil (Spécimen) Cerfa...

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Fondations

Modèles de statuts Modèle de statut type avec conseil...

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Véhicules

Cerfa 13389*02Demande d'homologation d'un circuit Cerfa 13389*02 ...

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