Qu'est-ce qu'une franchise d'assurance et comment fonctionne-t-elle ?

Présente dans la majorité des contrats d'assurance, la franchise est la somme qui reste à la charge de l'assuré à la suite d'un sinistre et ne sera donc pas remboursée par l'assureur.

Le contrat d'assurance doit préciser, pour chaque situation, la façon dont la franchise se calcule et s'il s'agit d'une franchise relative ou absolue.

Mode de calcul de la franchise

Le mode de calcul est variable. Ce peut être notamment :

• soit une somme fixe, en euros (par exemple 150 €),

• soit un pourcentage du montant de l'indemnisation,

• soit une combinaison d'un montant fixe et d'un pourcentage (par exemple 10 % de l'indemnité avec un plafond de 300 €).

Franchise relative

Une franchise peut être "relative" (on parle également de franchise "simple").

Dans ce cas, l'assuré est indemnisé intégralement dès que le montant de la franchise est dépassé.

Par exemple, si sa franchise est de 150 € , il ne recevra rien si le sinistre est de 100 € . En revanche, pour un sinistre de 200 € , l'assuré sera remboursé intégralement.

Franchise absolue

Si la franchise mentionnée dans le contrat d'assurance n’est pas une franchise simple, il y a forcément franchise dite "absolue".

Dans ce cas, il y aura indemnisation uniquement si le montant du sinistre est supérieur à la franchise. L'assuré ne recevra que la différence entre le montant du sinistre et la franchise.

Par exemple, si la franchise est de 150 €, il ne recevra rien su le sinistre est de 100 €. Si le sinistre est de 200 € , seule la différence, soit 50 € , sera remboursée à l'assuré.

Rachat de franchise

Certains contrats prévoient une option "rachat de franchise" moyennant le paiement d'une surprime.

En cas de sinistre, l'assurance remboursera alors à l'assuré la valeur de la franchise.