Accessibility
Got to to the homepage
Go to the content
Go to the menu
Go to search engine
Contact
OK
Actualités
Collectivités
Cultes
Démarches
Développement durable
Elections
Europe et international
Immigration
Métiers
Ministère
Outre-Mer
Préfectures
Sécurité intérieure
Sécurité civile
Sécurité routière
A votre service
Aide aux victimes
Les élections
Vos démarches
Votre sécurité
Les élections
Le ministre
Manuel VALLS
Cabinet
Agenda
Interventions
Le ministère
Présentation du ministère
Collectivités territoriales
Gendarmerie nationale
Immigration
Libertés publiques
Police nationale
Préfectures
Secrétariat général
Sécurité civile
Sécurité routière
Presse
Communiqués
Dossiers
Notes
Porte-parolat
Métiers
Calendrier des concours
Résultats des concours
Gendarmerie nationale
Police nationale
Réserve civile
Sécurité civile
Filière administrative
Filière SIC
Filière technique
Travailleurs handicapés
Publications
Budget
Circulaires
Lettres d'information
Rapports de l'IGA
Revues
Statistiques
Vous êtes dans la rubrique :
Accueil
Accueil
A votre service
Publications
Rapports de l'IGA
Collectivites territoriales
Publications
Budget
Circulaires
Criminalité
Cultes
Lettres d'information
Rapports de l'IGA
Revues
Statistiques
Up to
Rapports de l'IGA
Collectivites territoriales
Sort by
Unsorted
Title
Title desc
Date ascending
Date descending
Status
Status desc
Author
Author desc.
Display
Default
Icons
Compact
Image
Detail
Table
Title with Arrow
Objects: 1 - 10 of 25
PAM 06-020-01 - Impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat: ministère de l'emploi et de la cohésion sociale - Ministère de la santé et de la solidarité
Rapport sur l'impact de la décentralisation sur les administrations d'État - Ministère de l'Emploi et de la cohésion sociale - Ministère de la Santé e...
updated:
02/01/2007 05:45 PM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:17 AM
PAM 06-020-02 Impact de la décentralisation sur l'administration de l'Etat : Ministère Transports Equipement Tourisme Mer
Auteurs : Jean-Yves LE GALLOU (IGA), Bruno DURIEUX (IGF), Jean-Baptiste NICOLAS (IGF), David REVELIN (IGF), Christophe BERTANI (IGF), Bertrand MEARY (...
updated:
09/04/2007 06:05 PM
- Mis à jour le :
03/16/2010 05:01 PM
PAM 07-004-01 - Organisation du contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales
Auteurs : Jacques ANDRIEU (IGA), Werner GAGNERON (IGA), Didier LAVAL (CGEF), Eugène JULIEN (CGEF)
updated:
11/15/2007 03:09 PM
- Mis à jour le :
03/16/2010 04:59 PM
PAM 07-007-01 - TVA non perçue récupérable en Outre-Mer
Auteurs : Philippe CANNARD (IGA), Anne BOLLIET (IGF), Franck AVICE (IGF)
updated:
11/15/2007 03:30 PM
- Mis à jour le :
03/16/2010 04:46 PM
06-020-01 - Questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Auteurs : Clotilde VALTER (IGA), Anne BOLLIET (IGF), Emmanuel PITRON (IGF), Vincent BUTRUILLE (CGEDD), Claude AZAM (CGEDD), Jean-René BRUNETIERE (CGED...
updated:
11/15/2007 03:51 PM
- Mis à jour le :
03/16/2010 04:45 PM
06-058-01 - La dévolution de la gestion du site de Bibracte au terme de la concession du 15 juin 1992
Auteurs : Xavier PRETOT (IGA), Michel BERTHOD (IGAC)
updated:
11/29/2007 04:21 PM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:17 AM
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales
Auteurs : Sylvie ESCANDE-VILBOIS (IGA), Pierre RICHARD (IGF), Marguerite BERARD (IGF)
updated:
12/04/2007 03:55 PM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:19 AM
07-034-01 - Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
Auteurs : Patrice O'MAHONY (IGA), Michel RAYMOND (IGAS), Marc-David SELIGMAN (IGAS)
updated:
01/31/2008 11:11 AM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:19 AM
07-037-01 - Audit partenarial comptable et financier - processus "dotations aux collectivités territoriales " - "gestion des dotations au niveau local"
Sylvie ESCANDE-VILBOIS (IGA), Maïté CANDONI (MAEC), Fernando de ALMEIDA (MAEC)
updated:
01/31/2008 11:20 AM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:17 AM
07-038-01 - Rapport d'expertise sur les fourrières en Seine-Saint-Denis
Auteurs : Corinne DESFORGES (IGA), Franck PERRIEZ (IGA), Jean-Pierre SALLAZ (IGPN)
updated:
01/31/2008 11:24 AM
- Mis à jour le :
03/01/2008 04:18 AM
Pages
: 1
2
3
Next
Actualités
Collectivités territoriales
Cultes
Démarches administratives
Elections
Europe et internationnal
Métiers et concours
Ministère
Outre-mer
Préfectures
Sécurité intérieure
Sécurité civile
Sécurité routière
A votre service
Aide aux victimes
La drogue
Les élections
Métiers et concours
Publications
Statistiques
Vos démarches
Votre sécurité
Vos démarches
Carte nationale d'identité
Carte professionnelle
Certificat de non-gage
Déclaration des quads et motos
Immatriculation des véhicules
Permis de conduire à points
Vidéo protection
Déclaration de perte de papiers
Passeport biométrique
Métiers et concours
Calendrier des concours
Résultats des concours
Police nationale
Sécurité civile
Filière administrative
Filière systèmes information communication
Filière technique, immobilière et logistique
Travailleurs handicapés
Le ministre
Biographie
Cabinet
Agenda
Interventions
Le ministère
Présentation du ministère
Collectivités territoriales
Gendarmerie nationale
Immigration
Libertés publiques
Outre-mer
Police nationale
Préfectures
Secrétariat général
Sécurité civile
Sécurité routière