08.10.2003 - Séminaire DDSP

8 octobre 2003

Discours de Monsieur Nicolas SARKOZY ,Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés locales - Séminaire des DDSP - Mercredi 8 octobre 2003


Monsieur le Directeur général,
Monsieur le Directeur central,
Mesdames et Messieurs,

Je suis très heureux de vous retrouver pour ce troisième séminaire ensemble. Quelques jours après le "Tour de France" de la sécurité intérieure, je constate avec beaucoup de plaisir que vous débattez précisément de l'une de mes priorités : la modernisation et la revalorisation de l'action de la Police. Tel est l'objet de votre séminaire. Mais, je souhaite qu'au-delà des colloques et des discours cet objectif devienne très rapidement une réalité.
C'est une nécessité à l'égard de nos concitoyens à qui nous avons le devoir de rendre des comptes. C'est une nécessité à votre égard, comme à celui de vos collaborateurs, car vous avez accompli des efforts considérables qu'il faut valoriser et mettre en avant.
 
Je ne reviendrai pas sur le "Tour de France de la Sécurité". C'était mon devoir de rencontrer près de 25 000 policiers et gendarmes. J'ai voulu leur dire personnellement ce que j'attends d'eux et surtout pouvoir écouter ce qu'ils attendent de moi. Vous connaissez aujourd'hui vos priorités et la méthode d'action. Vous savez aussi que vous serez jugés aux résultats.

Les résultats depuis un an et demi sont à la hauteur de votre engagement.

 La délinquance recule depuis mai 2002. Elle baisse encore depuis le début de l'année de 4 % dans toute la France.
 Les dernières estimations pour le mois de septembre sont beaucoup moins optimistes. Le nombre de faits constatés a progressé de plus de 3 % pour la sécurité publique et de l'ordre de 0,5 % pour la préfecture de police.
 J'ai voulu immédiatement comprendre l'origine de cette hausse. J'ai rencontré hier les préfets et les DDSP des départements les plus touchés, non pas pour les stigmatiser mais pour comprendre l'origine de cette hausse et prendre les mesures qui s'imposent.

 Je sais fort bien que la Police n'a pas démérité. Les indicateurs d'activité sont à la hausse. Et la délinquance de voie publique, celle qui rend la vie quotidienne de nos concitoyens insupportable, continue à baisser.
 Bien au contraire, votre remobilisation, votre engagement explique en partie cette hausse. Je vous ai demandé d'être beaucoup plus actifs. Je ne vais pas regretter que le nombre de nouvelles d'infractions constatées à votre initiative augmente. Je vous ai demandé de renforcer votre lutte contre le trafic de stupéfiants et l'immigration illégale. Aujourd'hui, moins de réseaux de vendeurs de mort ou d'esclavagisme moderne sont présents en France.

 Cela étant je vous demande de veiller, mois après mois à la poursuite de l'objectif de reflux de la délinquance. J'y serai très attentif. Je vous demande de ne jamais relâcher l'effort. Et pour y parvenir il faut que vous vous donniez les moyens méthodologiques nécessaires. Les caractéristiques de la délinquance évoluent vite. Un exemple : la montée des utilisations frauduleuses des chéquiers et des cartes de crédit, y compris à partir de l'étranger. Nous devons en tirer les conclusions : il faut durcir la sécurité de ces moyens de paiement. Michel GAUDIN va rencontrer à cette fin les représentants des banques. Ou bien elles font d'elles mêmes les efforts nécessaires, ou bien la loi les y contraindra. C'est la même démarche que celle que nous avons mise en œuvre à l'égard des vols de téléphones portables qui devront au 1er janvier prochain pouvoir être désactivés par l'opérateur. Leur vol n'aura plus d'intérêt. Cela c'est pour le niveau central.

Au niveau local, je vous demande, et une instruction vous le confirmera prochainement, de fixer avec vos collaborateurs des objectifs de baisse de la délinquance. Je ne vais pas vous les imposer. Ce serait incantatoire et ridicule. Mais l'analyse que vous pouvez faire avec l'ensemble des personnels placés sous votre autorité, de la situation, des moyens de la faire évoluer, des méthodes à actualiser permet la définition d'objectifs locaux. Et pour tenir les objectifs il faut être sans cesse réactif. C'est-à-dire qu'il faut d'abord évaluer en permanence, quartier par quartier, type d'infractions par type d'infractions. Et cela ne peut se faire qu'en associant véritablement les fonctionnaires de tout grade, ainsi que les élus, les associations, la population. En septembre on noté une remontée des vols qui depuis le début de l'année baissaient. Ce n'est que localement que l'on peut analyser le phénomène et y trouver des solutions.

Pour y parvenir il faut aussi utiliser au mieux les moyens de droit qui existent.

 Je voudrais à ce propos revenir sur la mise en œuvre des nouvelles dispositions de la loi pour la sécurité intérieure. Je n'ai que trop souvent constaté que toutes les possibilités ouvertes par ce texte n'étaient pas exploitées, car vos collaborateurs et parfois vous-même ne le maîtrisiez pas parfaitement.
 
L'un des exemples les plus marquants de cette méconnaissance concerne la lutte contre la prostitution. Vous n'êtes pas liés par la procédure judiciaire. Il existe des voies d'action administratives extrêmement efficaces qui ne dépendent pas de l'action judiciaire.
Les prostituées qui dénoncent leur proxénète doivent bénéficier d'un titre de séjour et d'une aide à la réinsertion avec l'appui d'une association. Celles qui refusent de dénoncer leur proxénète doivent être reconduites à la frontière lorsqu'elles sont étrangères. Le préfet a la possibilité de leur retirer leur titre de séjour temporaire. Si ces prostituées font une demande d'asile manifestement abusive, la garde à vue peut être prolongée et leur demande examinée en urgence par l'OFPRA.
En d'autres termes : agissez et ne vous excusez pas d'agir. Nos concitoyens nous le demandent et c'est aussi une manière de protéger ces femmes exploitées.
Dans tous les cas, je vous demande de reprendre l'examen de ce texte de manière attentive, de l'expliquer à vos collaborateurs et de vous impliquer personnellement dans les procédures. Pour vous y aider une circulaire vous sera prochainement adressée.

 Votre devoir est de faire appliquer la loi, rien que la loi mais toute la loi. Vos efforts porteront leurs fruits. Aujourd'hui les faits constatés augmentent. Ils baisseront demain car il y aura moins de trafiquants et moins de voyous qui vivaient de l'argent facile.
 Et mon engagement n'est pas de faire baisser la délinquance sur un mois, mais de la faire baisser durablement. Je demande à être jugé sur la durée. 
 Je veux aussi revenir sur les violences urbaines.

 Ne vous laissez pas déstabiliser par les affirmations infondées de certains qui considèrent qu'aujourd'hui ces violences augmentent. Les chiffres sont très clairs : les violences urbaines ont baissé depuis le début de l'année de plus de 16 %. Elles reculent de 32 % dans l'Essonne et de 25 % dans les Hauts de Seine.

 Pendant trop d'années tout a été toléré. Vous deviez vous faire discrets dans les quartiers pour éviter que cela dérange. Il fallait fermer les yeux sur certains comportements car on craignait les réactions. Le message était simple : reculer, tenter de dialoguer plutôt qu'imposer l'ordre.
 Le résultat a été une véritable explosion de la loi de la force dans ces quartiers. Aujourd'hui la loi de la République reprend sa place. Prenons quelques exemples : le nombre de morts imputables à ces violences était de 45 en 2001, il est de 25 depuis le début de l'année. 17 émeutes en 2001, 3 depuis le début de l'année. Dans la seule zone de police, ce sont 600 véhicules de moins qui auront été incendiés. Je pourrais multiplier encore les exemples qui montrent que vos détracteurs devraient être mieux informés et plus objectifs.
 
Pour autant, nous n'avons pas encore gagné cette lutte. Il existe encore 150 quartiers difficiles revendiqués par des bandes pour y imposer leur loi. Il faut les reconquérir. Ne reculez jamais. Ne baissez pas les bras. Nous le devons pour les habitants de ces quartiers qui chaque jour ont peur pour leur famille. Nous le devons aussi pour nos enfants car l'avenir de la France n'est pas dans la violence.

Je vous donnerai les moyens de lutter contre les violences urbaines.

· Le démantèlement de l'économie souterraine par les groupes d'intervention régionaux fera reculer la délinquance dans ces quartiers.

· Nous travaillons avec le Garde des Sceaux pour faire en sorte que les suites judiciaires soient plus rapides. Et je vous demande de veiller tout particulièrement à la qualité des procédures qui permettront de déférer avec succès ces voyous devant la Justice. Des formations sont prévues. Veillez à ce que vos policiers les suivent.

· Enfin, je veux améliorer la "zonalisation" de l'emploi des forces mobiles.

Ce nouveau mode d'emploi des forces mobiles a permis d'affecter quotidiennement environ 1800 policiers des Compagnies Républicaines de Sécurité à la lutte contre les violences urbaines. Leur rôle est bien d'intervenir dans les lieux les plus difficiles, aux horaires les plus tardifs.
Je sais fort bien qu'il subsiste des difficultés. Nous allons les corriger.
Une instruction a été transmise il y a 15 jours. Vous le savez, les effectifs des forces mobiles en Ile de France ont été remis à niveau et le Préfet de police a des objectifs chiffrés d'affectation d'unités en petite et en grande couronne.

Je veux attirer votre attention sur deux points essentiels :
· Le premier est que vous devez donner la consigne aux forces mobiles qui vous sont affectées pour la lutte contre les violences urbaines d'interpeller. L'objectif n'est pas de repousser les voyous dans les autres quartiers ou de les calmer pendant une soirée. Il faut les interpeller pour les présenter à la Justice.
· En second lieu, les forces mobiles ne sont pas affectées dans vos circonscriptions pour faire de la figuration. Vous devez les recevoir personnellement, leur transmettre des indications claires sur l'évolution et la localisation de la délinquance, et plus encore leur fixer des objectifs précis. En un mot il faut les intégrer aux dispositifs que vous mettez en œuvre. Il faut en tirer le meilleur parti.

J'attends de vous des résultats. Il est naturel que vous ayez les moyens de les atteindre. Un mot donc sur le projet de budget pour 2004.

L'évolution des crédits de la police nationale sera de 5,7 %. Pour cette deuxième année d'application de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure nous avons déjà la garantie que 55 % des crédits prévus seront garantis. Il reste 3 ans pour obtenir les 45 % restant.
Le budget permettra de financer, entre autres, l'accélération du programme Acropol ; l'acquisition des 100 premiers radars automatisés pour le contrôle des excès de vitesse ; la première tranche de mise en place du nouvel uniforme qui a été présenté à Marseille le mois dernier ; le renouvellement de l'armement avec l'achat des SIG SAUER; et l'accélération de la réparation des véhicules grâce à un recours accru à l'externalisation.

Je sais fort bien que vous avez été confrontés à des difficultés de gestion des effectifs. Les départs en retraite anticipés ont concerné 3625 policiers, soit 800 de plus que ce qui était prévu. Et malgré nos efforts, les effectifs supplémentaires obtenus fin août 2002, ne pouvaient être recrutés au plus tôt qu'en septembre et donc sortir d'école à partir du mois dernier.
Nous allons corriger cette situation. 1826 gardiens de la paix sortiront de l'école avant la fin de l'année et 5695 l'année prochaine.

 En 2004, 1000 emplois supplémentaires seront créés dans la police nationale. 740 emplois de gardiens de la paix viendront s'ajouter aux 900 emplois créés en 2003. Ces nouveaux emplois permettront d'abord de renforcer les circonscriptions de sécurité publique. Il faut montrer aux voyous que, lorsque nous disons que la République ne leur abandonnera pas le terrain, nous ne plaisantons pas.
250 emplois supplémentaires seront créés dans les métiers administratifs, techniques et scientifiques, dont 100 emplois de personnels scientifiques titulaires.
A ces créations nettes viendront s'ajouter 140 personnels administratifs et techniques supplémentaires issus de transformations de poste.
Enfin, 10 emplois supplémentaires de contrôleurs généraux seront créés par redéploiement. Ils permettront de revaloriser les fonctions de directeur départemental dans les plus grosses circonscriptions de sécurité publique et à la police aux frontières.
La police nationale recevra pour la première fois, comme cela avait été prévu par la LOPSI, les moyens de faire face à des situations exceptionnelles sans prélever sur le potentiel opérationnel des services, grâce à la création d'une réserve civile. D'ores et déjà – avant même la publication du texte – 3273 retraités se sont portés volontaires.
Enfin, l'avenir des adjoints de sécurité est définitivement assuré. Le statut actuel – des contrats de 5 ans – sera rendu permanent. L'effectif sera stabilisé à 11.300 ADS. Leur traitement sera revalorisé pour attirer et retenir des candidats de qualité : 60 € par mois pour tous, plus 90 € pour ceux qui sont affectés en région parisienne.

L'année 2004 sera également celle de la réforme des corps et des carrières.
Mon premier objectif est de créer une organisation fonctionnelle plus efficace : un corps supérieur chargé de l'élaboration des doctrines d'emploi des forces et de la direction des principaux services et opérations ; un corps de cadres chargé de vraies missions de commandement opérationnel et de fonctions techniques spécialisées ; des gradés qui dirigent les équipes, organisent le temps de travail et sachent prendre des initiatives face à l'imprévu.
Cette nouvelle organisation exigera d'adapter les effectifs aux nouveaux besoins. La police nationale aura besoin de moins de commissaires et d'officiers de police et de davantage de gradés.

Mon deuxième objectif est de renforcer les compétences. Je souhaite augmenter fortement le nombre des officiers de police judiciaire dans le corps de maîtrise en d'application. Il faut aussi développer et mieux utiliser les compétences administratives, en employant les cadres administratifs sur des emplois vraiment adaptés à leur niveau de recrutement, tout en veillant à leur bonne connexion avec les aspects opérationnels. Enfin, nous avons besoin de plus de spécialistes : linguistes, psychologues, informaticiens, techniciens de scène de crime…
Mon troisième objectif, c'est de mieux motiver les fonctionnaires. Les fonctionnaires et les équipes qui ont les meilleurs résultats doivent être récompensés. L'évaluation et la notation doivent être rendues plus objectives, mais aussi plus discriminantes. Les carrières doivent devenir plus intéressantes et permettre des promotions plus nombreuses au sein d'un même corps – et même, pour les fonctionnaires les plus motivés, d'un corps à l'autre.

Enfin, mon dernier objectif est de mieux adapter notre potentiel opérationnel aux besoins du service. Cela impose d'abord de mieux gérer le temps de travail : les outils de gestion du temps de travail – Geopol, main courante informatisée – seront donc généralisés et systématiquement utilisés. Dans la mesure du possible, les récupérations en temps seront transformées en paiement en argent.

L'adaptation du potentiel aux besoins du service exigera aussi des réformes dans la gestion du personnel. Il faut, par exemple, réduire le rythme des départs des fonctionnaires affectés en région parisienne. Je veux aussi que les gestionnaires déconcentrés – les SGAP et vous – aient une plus grande marge de manœuvre dans l'affectation et la gestion des fonctionnaires : plus de liberté a priori, un meilleur contrôle a posteriori.

Naturellement, cette réforme de la police nationale ne se fera pas en un an. Mais je tenais à vous en rappeler les principes, parce que les mesures prévues en 2004 s'inscrivent dans cette réforme d'ensemble.

Pour autant, je voudrais que les choses soient claires. Dans mon esprit, moderniser la Police n'équivaut pas à toujours dépenser plus. Je ne mesure pas notre réussite aux crédits budgétaires obtenus mais au recul de la délinquance. Et, chacun doit être conscient que nous devons, plus que jamais, rendre des comptes à nos concitoyens.

Cette obligation est naturellement la mienne. Elle est aujourd'hui la vôtre. La culture du résultat s'impose d'abord à vous. Votre rôle est bien d'être des décideurs et des stratèges. Il vous appartient d'être de véritables chefs d'équipe et de fixer à vos collaborateurs des objectifs précis.
Vous êtes également le seul capable de décider s'il faut créer une nouvelle BAC ou fermer un poste de police. Je ne veux plus entendre évoquer le terme de "doctrine nationale" car j'ai toute confiance en vous. Vous commettrez probablement des erreurs. Je l'accepte. Par contre, je n'accepterai pas la passivité.
Et il ne faut pas compter sur les prochaines élections législatives pour faire disparaître la culture du résultat.
Elle s'imposera par la seule application de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Vous le savez, la LOLF exige que tous les services, y compris les DDSP, mettent en place un contrôle de gestion au plus tard en 2006. Il faut commencer dès aujourd'hui car les délais sont très courts pour une réforme de cette ampleur.
Je dois reconnaître que ce terme de "contrôle de gestion" n'est pas heureux. Il ne s'agit pas d'espionner pour censurer votre gestion administrative et financière. Mais au contraire, de créer des outils vous permettant d'ajuster finement les moyens dont vous disposez aux objectifs qui vous sont fixés. Vous pourrez ainsi connaître précisément le coût de chaque mission et mesurer l'impact des actions sur la réduction de la délinquance.

L'objectif est bien d'améliorer l'emploi des personnels et des moyens pour accroître votre efficacité. C'est cela la bonne gestion des deniers publics qui vous est demandée.
Je dois aussi reconnaître qu'il a été très improprement annoncé que les SGAP seraient chargés de contrôler la gestion des DDSP. Il n'en est pas question. Les SGAP sont une instance administrative, pas une instance hiérarchique.
Leur seul rôle sera d'assurer le suivi de ces indicateurs pour les consolider au niveau de la zone. Et je souhaite qu'ils aient une valeur ajoutée en vous permettant de comparer vos indicateurs avec ceux des autres DDSP de la zone.
Par contre, je vous jugerai sur votre capacité à mettre en œuvre ces outils de pilotage. Vous aurez à vos côtés des personnels spécialisés dans ces questions et vous serez formés. Je sais que le sujet peut sembler technique et ardu. Il est pourtant le complément indispensable de la modernisation et de la valorisation de votre action.

Valoriser votre action exige également d'être parfaitement transparent vis à vis de nos concitoyens sur vos actions et vos résultats. Je vous l'ai déjà dit, il faut appartient de gagner la bataille de la communication. Trois principes :
· Face à une polémique, votre silence sera toujours coupable.
· Aujourd'hui, la communication est le préalable indispensable à l'action, non l'inverse.
· La transparence n'est pas une menace. Elle vous permettra, au contraire, de valoriser vos collaborateurs et d'expliquer aux Français ce que vous faites pour eux.

Je conçois combien ces propos peuvent représenter de remise en question permanente pour vous. Je vous demande aujourd'hui d'être des animateurs d'équipe, des stratèges, des "contrôleurs de gestion" ou encore des "communiquants".

Je n'aurai peut-être pas osé vous en demander tant dès mon arrivée. Aujourd'hui, je vous connais. Je sais ce que vous êtes capables de faire. Et je perçois combien, il était temps de vous donner des responsabilités à la hauteur de vos compétences.

Je vous remercie.