La réglementation incendie

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des textes relatifs à la réglementation incendie concernant les ERP, les IGH, les structures provisoires et démontables, les manèges et le SSIAP.

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Manèges

Manèges

Textes relatifs à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
Sécurité incendie et assistance à personnes

Service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP)

Textes relatifs aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel des services SSIAP
La commission centrale de sécurité (CCS)

La commission centrale de sécurité (CCS)

Bilan de l'activité de la commission centrale de sécurité et relevés des avis entre 2000 et 2014.

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