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10 mars 2009

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM


10 mars 2009

Mission d'appui aux transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie

Rapport présentant les scénarios ayant fait l'objet d'un consensus au sein du comité de pilotage de l'Accord de Nouméa lors du second déplacement de la mission en Nouvelle-Calédonie du 13 au 17 octobre 2008



10 mars 2009

Mise en oeuvre du programme "Administration Territoriale" par la préfecture de la Martinique


10 mars 2009

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme "Administration Territoriale"


10 mars 2009

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine


10 mars 2009

Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)


10 mars 2009

Mission d'étude sur le réseau des centres interministériels régionaux sur les drogues et les dépendances


10 mars 2009

PLSR dans le département de l'Hérault


20 février 2009

Intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007


3 février 2009

Evolution des ports des départements d'Outre-mer et de Saint-Piere-et-Miquelon



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